Nº 6950 – 23 joumada I 1442 (7-1-2021) BULLETIN OFFICIEL 57
« – Qualification en médecine générale, docteur de « médecine, délivrée par l’Université d’Etat de médecine « de Saint-Pétersbourg - Fédération de Russie - le 18 juin « 2009, assortie d’un stage de deux années : du 22 mars « 2018 au 22 mars 2019 à l’hôpital militaire d’instruction « Mohammed V et d’une année au Centre hospitalier « provincial de Tétouan et d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences, délivrée par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 29 juillet 2020.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020).
DRISS OUAOUICHA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6948 bis du 16 joumada I 1442 (31 décembre 2020).
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2780-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DÉLÉGUÉ AUpRèS DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUpÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3337-19 du 2 rabii II 1441 (29 novembre 2019) portant délégation d’attributions au ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 29 septembre 2020 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’ article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- « orthopédie, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Certificate délivré au diplôme de fin d’études supérieures « médicales obligatoires, dans la spécialité traumatologie « et orthopédie, délivré par l’Institut d’Etat médical « d’urgence de Saint-Pétersbourg - Fédération de Russie - « le 20 janvier 2015, assorti d’un stage de deux années :
« du 22 mars 2018 au 22 mars 2019 à l’hôpital militaire « d’instruction Mohammed V et d’une année au Centre « hospitalier provincial de Tétouan et d’une attestation « d’évaluation des connaissances et des compétences, « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Rabat - le 29 juillet 2020. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020).
DRISS OUAOUICHA.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6948 bis du 16 joumada I 1442 (31 décembre 2020).
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2781-20 du 24 rabii I 1442 (10 novembre 2020) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DÉLÉGUÉ AUpRèS DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUpÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;