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{ ROYAUME DU MAROC BULLETIN OFFICIEL EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE EDITIONS TARIFS D’ABONNEMENT ABONNEMENT IMPRIMERIE OFFICIELLE Rabat - Chellah Tél. : 05.37.76.50.24 - 05.37.76.50.25 05.37.76.54.13 Compte n° :
310 810 1014029004423101 33 ouvert à la Trésorerie Préfectorale de Rabat au nom du régisseur des recettes de l’Imprimerie officielle AU MAROC A L’ETRANGER 6 mois 1 an Edition générale...................................................................
Edition de traduction officielle.............................................
Edition des conventions internationales................................
Edition des annonces légales, judiciaires et administratives...
Edition des annonces relatives à l’immatriculation foncière..
250 DH 150 DH 150 DH 250 DH 250 DH 400 DH 200 DH 200 DH 300 DH 300 DH A destination de l’étranger, par voies ordinaire, aérienne ou de la poste rapide internationale, les tarifs prévus cicontre sont majorés des frais d’envoi, tels qu’ils sont fixés par la réglementation postale en vigueur.
Cette édition contient la traduction officielle des lois et règlements ainsi que tous autres décisions ou documents dont la publication au Bulletin officiel est prévue par les lois ou les réglements en vigueurPages En vue de permettre au lectorat francophone de consulter les textes juridiques qui encadrent l’expérience marocaine en matière de mise à niveau du champ religieux et satisfaire aux engagements souscrits par le Royaume du Maroc dans divers Accords conclus avec des pays africains francophones, il a été décidé de publier dans ce numéro de l’édition de traduction officielle les textes juridiques relatifs aux Habous et affaires islamiques déjà publiés en langue arabe dans l’édition générale.
SOMMAIRE TEXTES GENERAUX Prix Mohammed VI des écoles coraniques (katatibs coraniques). – Création.
Dahir n° 1-02-204 du 12 joumada I 1423 (23 juillet 2002) instituant le Prix Mohammed VI des écoles coraniques (katatibs coraniques). ................... 360
Dahir n° 1-12-19 du 27 chaabane 1433 (17 juillet 2012) modifiant le dahir n° 1-02-204 du 12 joumada I 1423 (23 juillet 2002) instituant le Prix Mohammed VI des écoles coraniques (katatibs coraniques). ... 361
Prix Mohammed VI de mémorisation, de déclamation, de tajwid et d’exégèse du Saint Coran. – Création.
Dahir n° 1-04-223 du 7 moharrem 1426 (16 février 2005) instituant le Prix Mohammed VI de mémorisation, de déclamation, de tajwid et d’exégèse du Saint Coran. .............................. 362
Prix Mohammed VI de la pensée et des études islamiques. – Réorganisation.
Dahir n° 1-06-167 du 30 chaoual 1427 (22 novembre 2006) portant réorganisation du Prix Mohammed VI de la pensée et des études islamiques. ............. 365
Prix Mohammed VI d’Ahl Al-Quoraâne. – Création.
Dahir n° 1-07-204 du 19 kaada 1428 (30 novembre 2007) instituant le Prix Mohammed VI d ’Ahl Al-Quoraâne .................................................. 367
Cent-dixième année – N° 6958 bis 21 joumada II 1442 (4 février 2021) ISSN 0851 - 1217