Dahir n° 1-12-19 du 17 juillet 2012

modifiant le dahir n° 1-02-204 du 12 joumada I 1423 (23 juillet 2002) instituant le Prix Mohammed VI des écoles coraniques

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Dahir

Numéro

1-12-19

Date

17 juillet 2012

Première mention

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 9 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Dahir n° 1-02-204 du 23 juillet 2002
  instituant le Prix Mohammed VI des écoles coraniques

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir n° 1-02-204 du 23 juillet 2002
  instituant le Prix Mohammed VI des écoles coraniques

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