866 BULLETIN OFFICIEL Nº 6992 – 22 chaoual 1442 (3-6-2021)
Référence de la notice : …… Page 8 sur 16 Voies engins Nombre …………….
Largeur ……………. m Longueur ……………. m Voies échelles Nombre …………….
Largeur libre ……………. m Longueur ……………. m Espaces libres Nombre …………… Dimensions …………… Nombre d’accès …………… Hauteur du plancher bas du dernier niveau accessible par rapport au sol (PBDN) …………… m Commentaires :
11. Dégagements Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ............... du Livre 7.
Niveaux Effectifs Dégagements Escaliers Public Personnel Aggravation sous-sol Cumul par Niveau Cumul général Réglementaires Réalisés Sortie/ escalier UP Sortie/ escalier UP Dernier étage Encloisonnés A l’air libre …étage Encloisonnés A l’air libre 2° étage Encloisonnés A l’air libre 1° étage Encloisonnés A l’air libre