BO n° 6992 du 3 juin 2021

Édition de traduction officielle (français) · 125 pages · 24 actes publiés

Numéro: 6992
Date: 3 juin 2021
Langue: français (traduction officielle)
PDF officiel: sgg.gov.ma
Version arabe: BO arabe n° 6992 du 3 juin 2021 (texte qui fait foi)
Année: tous les bulletins de 2021

Actes publiés dans ce numéro

Arrêté conjoint n° 2411-19 du 28 octobre 2019 · page 8
fixant les montants, les taux, les plafonds et les modalités d'octroi des subventions accordées aux projets d'agrégation agricole.
Arrêté conjoint n° 2410-19 du 28 octobre 2019 · page 12
au cours des trois premières années de livraison de la production du projet d'agrégation agricole concerné, comme suit :
Arrêté conjoint n° 1032-21 du 13 avril 2021 · page 24
modifiant l’arrêté conjoint de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville et du ministre de l’intérieur n° 337-20 du 25 joumada…
Décision n° 1173-21 du 3 mai 2021 · page 77
portant homologation de normes marocaines LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION,
Arrêté conjoint n° 401-21 du 11 février 2021 · page 84
autorisant la société « GALB NGADI DAK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Galb Ngadi Dak » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 402-21 du 11 février 2021 · page 86
autorisant la société « MER DES HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Mer Des Huîtres » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 403-21 du 11 février 2021 · page 88
autorisant la société « ZOG HUITRE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Zog Huître » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de…
Arrêté conjoint n° 404-21 du 11 février 2021 · page 90
autorisant la société « BAWABA. DAK. AQUA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Bawaba Dak Aqua » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 405-21 du 11 février 2021 · page 92
autorisant la société « AQUA GROUPE CINQ SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqua Groupe Cinq » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 406-21 du 11 février 2021 · page 94
autorisant la société « KHALIJ EL-WAD SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Khalij El-Wad » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 407-21 du 11 février 2021 · page 96
autorisant la société « TAGBA HUITRES SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Tagba Huîtres » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 408-21 du 11 février 2021 · page 98
autorisant la société « PISKAWE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Piskawe » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de la…
Arrêté conjoint n° 409-21 du 11 février 2021 · page 100
autorisant la société « DAKHLA BIOLOGIE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Dakhla Biologie » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté conjoint n° 506-21 du 26 février 2021 · page 102
autorisant la société « GOLF D’AQUA CULTURE SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Golf d’Aqua Culture» et portant publication de l’extrait de la convention y…
Arrêté conjoint n° 507-21 du 26 février 2021 · page 104
autorisant la société « SEVEN ROCK SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Seven Rock » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente Extrait de…
Arrêté conjoint n° 508-21 du 26 février 2021 · page 106
autorisant la société « AQUAMARINE DAKHLA SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aquamarine Dakhla » et portant publication de l’extrait de la convention y…
Arrêté conjoint n° 509-21 du 26 février 2021 · page 108
autorisant la société « SEAQUACULTURE SNC » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Seaquaculture » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente…
Arrêté n° 1111-21 du 3 mai 2021 · page 109
portant agrément de la société « BMCE CAPITAL INVESTMENTS » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
Arrêté n° 1463-21 du 31 mai 2021 · page 109
portant agrément de la société « Red Med Private Equity » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
Arrêté n° 780-21 du 23 mars 2021 · page 109
portant agrément de la société « ATTIJARI CAPITAL MANAGEMENT » pour l’exercice de l’activité de société de gestion d’organismes de placement collectif en capital.
Décision n° 07-2020 du 25 juin 2020 · page 110
fixant les conditions techniques d’utilisation des installations radioélectriques composées d’appareils de faible puissance et de faible portée.
Décision n° 07-21 du 7 mai 2021 · page 110
MODIFIANT LA DÉCISION ANRT/DG/N°07-2020 du 3 kaada 1441 (25 juin 2020) fixant les conditions techniques d’utilisation des installations radioélectriques composées d’appareils de faible puissance et…
Décision n° 27-00 · page 110
du 1er mars 2000 relative aux modalités de gestion et de surveillance du spectre des fréquences radioélectriques ;
Décision n° 07/21 · page 120
Page 12 sur 17 ANNEXE 9 :

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