892 BULLETIN OFFICIEL Nº 6992 – 22 chaoual 1442 (3-6-2021)
Page 6 sur 13Référence de la notice : …… 9. Façades Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N°............... du Livre 7.
Eléments combustibles constitutifs des façades …………….
Masse combustible mobilisable (menuiseries exclues) ……………. MJ/m² (La valeur maximale réglementaire = 25 MJ/m²) C+D ……………. m (la valeur C+D doit être strictement supérieure à 1.2 m) Réaction au feu des parements extérieurs M0 M1 M2 M3 M4 Commentaires :
10. Couvertures Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N°............... du Livre 7.
Matériaux utilisés (ardoise, tuile, zinc,… ) ……………… Réaction au feu M0 M1 M2 M3 M4 Commentaires :
11. Dégagements (Toutes les cages d’escaliers sont encloisonnées) Conformément aux dispositions du décret N° 2-14-499 :
- Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Article(s) N° ………………du Livre N° ……………… - Instructions N° ............... du Livre 7.
Nombre d’escaliers par compartiment Largeur des escaliers Distance entre les escaliers Sas d’accès Deux 1.40 m Entre 10 m et 30 m Oui Autre :
Autre (plus de 1.40 m) ……………… Autre : ………………m Non En cas d’application de dispositions complémentaires :
……………… En cas de pluralité d’escaliers :
Dimensions ……………… Résistance au feu ………………