Nº 7022 – 8 safar 1443 (16-9-2021) BULLETIN OFFICIEL 1833
Page 178 sur 206 Tableau des fréquences (kHz) à utiliser dans les bandes comprises entre 4 000 kHz et 27 500 kHz attribuées en exclusivité au service mobile maritime (fin) Bandes (MHz) 4 6 8 12 16 18/19 22 25/26 Limites (kHz) 4 221 6 332,5 8 438 12 658,5 16 904,5 19 705 22 445,5 26 122,5 Fréquences susceptibles d'être assignées pour les systèmes à large bande, la télécopie, les systèmes spéciaux de transmission, la transmission de données et la télégraphie à impression directe m) p) s) pp) Limites (kHz) 4 351 6 501 8 707 13 077 17 242 19 755 22 696 26 145 Fréquences susceptibles d'être assignées aux stations côtières pour la téléphonie, exploitation duplex a) t) 4 352,4 à 4 436,4 29 f.
3 kHz 6 502,4 à 6 523,4 8 f.
3 kHz 8 708,4 à 8 813,4 36 f.
3 kHz 13 078,4 à 13 198,4 41 f.
3 kHz 17 243,4 à 17 408,4 56 f.
3 kHz 19 756,4 à 19 798,4 15 f.
3 kHz 22 697,4 à 22 853,4 53 f.
3 kHz 26 146,4 à 26 173,4 10 f.
3 kHz Limites (kHz) 4 438 6 525 8 815 13 200 17 410 19 800 22 855 26 175 a) Voir la Partie B, Section I.
b) Voir la Partie B, Section III.
c) Ces bandes peuvent, de plus, être utilisées par les stations de bouée pour la transmission de données océanographiques et par les stations qui interrogent ces bouées.
d) Voir la Partie B, Section II.
e) Voir la Partie B, Section IV.
i) Pour l'utilisation des fréquences porteuses 4 125 kHz, 6 215 kHz, 8 291 kHz, 12 290 kHz et 16 420 kHz de ces sous-bandes par les stations de navire et par les stations côtières pour la détresse et la sécurité en radiotéléphonie à bande latérale unique, voir l'Article 31. (CMR-07) j) Pour l'utilisation des fréquences assignées 4 177,5 kHz, 6 268 kHz, 8 376,5 kHz, 12 520 kHz et 16 695 kHz de ces sous-bandes par les stations de navire et par les stations côtières pour la détresse et la sécurité en télégraphie IDBE, voir l'Article 31.
k) Pour l'utilisation des fréquences assignées 4 207,5 kHz, 6 312 kHz, 8 414,5 kHz, 12 577 kHz et 16 804,5 kHz de ces sous-bandes par les stations de navire et par les stations côtières pour la détresse et la sécurité par les techniques d'appel sélectif numérique, voir l'Article 31.
l) Les fréquences appariées assignées suivantes (pour les stations de navire et les stations côtières) 4 208/4 219,5 kHz, 6 312,5/6 331 kHz, 8 415/8 436,5 kHz, 12 577,5/12 657 kHz, 16 805/16 903 kHz, 18 898,5/19 703,5 kHz, 22 374,5/22 444 kHz et 25 208,5/26 121 kHz constituent le premier choix de fréquences internationales pour l'appel sélectif numérique (voir l'Article 54).
m) Des fréquences de ces bandes peuvent également être utilisées pour la télégraphie Morse de classe A1A ou A1B à condition qu'aucune protection ne soit demandée vis-à-vis d'autres stations du service mobile maritime utilisant des émissions à modulation numérique. Les fréquences assignées selon ces modalités doivent être des multiples de 100 Hz. Les administrations doivent assurer une répartition uniforme de ces assignations à l'intérieur des bandes.
n) Les fréquences assignées 4 210 kHz, 6 314 kHz, 8 416,5 kHz, 12 579 kHz, 16 806,5 kHz, 19 680,5 kHz, 22 376 kHz et 26 100,5 kHz sont les fréquences internationales exclusives pour la diffusion de renseignements relatifs à la sécurité en mer (MSI) (voir les Articles 31 et 33).
o) La fréquence 4 209,5 kHz est une fréquence internationale exclusive pour l'émission de renseignements de type NAVTEX (voir les Articles 31 et 33).
p) Ces sous-bandes, à l'exception des fréquences visées dans les Notes i), j), n)et o), sont désignées pour les émissions à modulation numérique dans le service mobile maritime (par exemple comme indiqué dans la version la plus récente de la Recommandation UIT-R M.1798). Les dispositions du numéro 15.8s'appliquent. (CMR-15).
pp) Les bandes de fréquences 4 221-4 231 kHz, 6 332,5-6 342,5 kHz, 8 438-8 448 kHz, 12 658,5-12 668,5 kHz, 16 904,5-16 914,5 kHz et 22 445,5-22 455,5 kHz peuvent également être utilisées par le système NAVDAT, à condition que l'utilisation par les stations d'émission du système NAVDAT soit limitée aux stations côtières fonctionnant conformément à la version la plus récente de la Recommandation UIT-R M.2058. (CMR-19) q) Ces bandes de fréquences peuvent être utilisées par les administrations pour les applications de télégraphie directe à bande étroite à condition de ne pas demander à être protégées vis-à-vis d'autres stations du service mobile maritime utilisant des émissions à modulation numérique.