1684 BULLETIN OFFICIEL Nº 7022 – 8 safar 1443 (16-9-2021)
Page 26 sur 206 11 175-11 275 MOBILE AÉRONAUTIQUE (OR) 11 175-11 275 MOBILE AÉRONAUTIQUE (OR) MRC6 11 275-11 400 MOBILE AÉRONAUTIQUE (R) 11 275-11 400 MOBILE AÉRONAUTIQUE (R) MRC6 11 400-11 600 FIXE 11 400-11 600 FIXE MRC6 11 600-11 650 RADIODIFFUSION 5.134 5.146 11 600-11 650 RADIODIFFUSION 5.134 5.146 MRC6 11 650-12 050 RADIODIFFUSION 5.147 11 650-12 050 RADIODIFFUSION 5.147 MRC6 12 050-12 100 RADIODIFFUSION 5.134 5.146 12 050-12 100 RADIODIFFUSION 5.134 5.146 MRC6 12 100-12 230 FIXE 12 100-12 230 FIXE MRC6 12 230-13 200 MOBILE MARITIME 5.109 5.110 5.132 5.145 12 230-13 200 MOBILE MARITIME 5.109 5.110 5.132 5.145 MRC6 13 200-13 260 MOBILE AÉRONAUTIQUE (OR) 13 200-13 260 MOBILE AÉRONAUTIQUE (OR) MRC6 13 260-13 360 MOBILE AÉRONAUTIQUE (R) 13 260-13 360 MOBILE AÉRONAUTIQUE (R) MRC6 5.143E (SUP - CMR-12) 5.144 En Région 3, les stations des services auxquels est attribuée la bande 7 995-8 005 kHz peuvent émettre des fréquences étalon et des signaux horaires.
5.145 Les conditions d'emploi des fréquences porteuses 8 291 kHz, 12 290 kHz et 16 420 kHz sont fixées dans les Articles 31 et 52. (CMR-07) 5.145A Les stations du service de radiolocalisation ne doivent pas causer de brouillages préjudiciables aux stations fonctionnant dans le service fixe, ni demander à être protégées vis-à-vis de ces stations. Les applications du service de radiolocalisation sont limitées aux radars océanographiques exploités conformément à la Résolution 612 (Rév.CMR-12). (CMR-12) 5.145B Attribution de remplacement: dans les pays suivants: Arménie, Bélarus, Moldova et Kirghizistan, les bandes de fréquences 9 305-9 355 kHz et 16 100-16 200 kHz sont attribuées au service fixe, à titre primaire. (CMR-19) 5.146 Attribution additionnelle: Les fréquences des bandes 9 400-9 500 kHz, 11 600-11 650 kHz, 12 050-12 100 kHz, 15 600- 15 800 kHz, 17 480-17 550 kHz et 18 900-19 020 kHz peuvent être utilisées par les stations du service fixe pour communiquer uniquement à l'intérieur des frontières du pays dans lequel elles sont situées, à condition que des brouillages préjudiciables ne soient pas causés au service de radiodiffusion. Quand elles utilisent des fréquences pour le service fixe, les administrations sont instamment priées d'utiliser la puissance minimum nécessaire et de tenir compte de l'utilisation saisonnière des fréquences par le service de radiodiffusion, publiée conformément au Règlement des radiocommunications. (CMR-07) 5.147 A condition de ne pas causer de brouillage préjudiciable au service de radiodiffusion, les fréquences des bandes 9 775- 9 900 kHz, 11 650-11 700 kHz et 11 975-12 050 kHz peuvent être utilisées par des stations du service fixe communiquant seulement à l'intérieur des frontières nationales, la puissance totale rayonnée de chaque station ne dépassant pas 24 dBW.
5.148 (SUP - CMR-97)