Nº 7074 – 14 chaabane 1443 (17-3-2022) BULLETIN OFFICIEL 363
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 574-22 du 14 rejeb 1443 (16 février 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 21 décembre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée par l’Académie d’Etat de « médecine de Nijni Novgorod - Fédération de Russie - « le 28 juin 2013, assortie d’un stage de deux années :
« une année au sein du Centre hospitalier Ibn Rochd de « Casablanca et une année au sein du Centre hospitalier « des arrondissements Moulay Rachid de Casablanca, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca - le 26 octobre 2021. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 rejeb 1443 (16 février 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 575-22 du 14 rejeb 1443 (16 février 2022) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 21 décembre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’ article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- « orthopédie, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Diplôme de formation professionnelle postuniversitaire « (résidanat), qualification de médecin dans le domaine « d’études (spécialité) de traumatologie et orthopédie, « délivré par l’Université de recherche médicale « Privolzhsky - Fédération de Russie - le 27 août 2018, « assorti d’un stage de deux années : une année au sein du « Centre hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et une « année au sein du Centre hospitalier des arrondissements « Moulay Rachid de Casablanca, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 26 octobre 2021. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 rejeb 1443 (16 février 2022).
abDellatIF MIRaOUI.