612 BULLETIN OFFICIEL Nº 7080 – 5 ramadan 1443 (7-4-2022)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 568-22 du 14 rejeb 1443 (16 février 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 21 décembre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée par l’Université d’Etat de médecine I.P « Pavlov de Riazan - Fédération de Russie - le 28 juin 2018, « assortie d’un stage de deux années : du 25 février 2019 « au 13 mars 2020 au C.H.U Rabat - Salé et du 23 novembre « 2020 au 22 septembre 2021 à la province de Marrakech, « et d’une attestation d’évaluation des connaissances et « des compétences, délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 rejeb 1443 (16 février 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7079 du 2 ramadan 1443 (4 avril 2022).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 570-22 du 14 rejeb 1443 (16 février 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 21 décembre 2021 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Espagne :
« ..............................................................................................
« – Titulo universitario oficial de licenciado en medicina « y cirugia, délivré par Universidad de Zaragoza - « Espagne. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 14 rejeb 1443 (16 février 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7079 du 2 ramadan 1443 (4 avril 2022).