868 BULLETIN OFFICIEL Nº 7106 – 7 hija 1443 (7-7-2022)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1278-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 16 mars 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée par l’Université de Tambov « G.R.Derjavin - Fédération de Russie - le 5 juillet 2019, « assortie d’un stage de deux années : une année au sein « du Centre hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et une « année au sein du Centre hospitalier préfectoral « Mohamed Bouafi de Casablanca, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 24 janvier 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 chaoual 1443 (5 mai 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7101 du 20 kaada 1443 (20 juin 2022).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1279-22 du 4 chaoual 1443 (5 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 16 mars 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Roumanie :
« ..............................................................................................
« – Titlul doctor-medic, in domeniul sanatate, specializarea « medicina, délivré par Facultatea de medicina, « Universitatii de medicina si farmacie « IULIU Hatieganu » « din Cluj - Napoca - Roumanie - le 9 mars 2015, assorti « d’un stage d’une année au sein du Centre hospitalier « universitaire Mohammed VI d’Oujda, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie d’Oujda. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 chaoual 1443 (5 mai 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7101 du 20 kaada 1443 (20 juin 2022).