Nº 7118 – 20 moharrem 1444 (18-8-2022) BULLETIN OFFICIEL 1065
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1875-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 24 mai 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Belgique :
« ..............................................................................................
« – Grade académique de médecin, délivré par la Faculté «de médecine et médecine dentaire, Uclouvain - Belgique. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 hija 1443 (4 juillet 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1876-22 du 4 hija 1443 (4 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé réunie en date du 24 mai 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’ article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- « orthopédie, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Sénégal :
« ..............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) d’orthopédie « traumatologie, délivré en date du 2 janvier 2020 par « la Faculté de médecine, de pharmacie et d’odontologie, « Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar - Sénégal - « assorti d’un stage d’une année : du 8 mars 2021 au « 8 mars 2022 au sein du Centre hospitalier Ibn Rochd « de Casablanca, validé par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Casablanca - le 17 mars 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 hija 1443 (4 juillet 2022).
abDellatIF MIRaOUI.