Pages Pages2020 BULLETIN OFFICIEL Nº 7148 – 6 joumada I 1444 (1er-12-2022)
Inscription de nouvelles variétés au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2777-22 du 21 rabii I 1444 (18 octobre 2022) autorisant l’inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de transformation, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de melon, de betterave potagère, de betterave à sucre, du maïs, du riz, du colza, du tournesol, de blé dur, de blé tendre, de fève, de féverole, de lentille, de pois chiche, de pois fourrager, de pois potager et de luzerne au Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc. ..................... 2058
TEXTES PARTICULIERS Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1445-22 du 22 chaoual 1443 (23 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2067
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1446-22 du 22 chaoual 1443 (23 mai 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2067
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2056-22 du 19 hija 1443 (19 juillet 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2068
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2454-22 du 19 safar 1444 (16 septembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2068
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2455-22 du 19 safar 1444 (16 septembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2069
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2456-22 du 19 safar 1444 (16 septembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2069
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2457-22 du 19 safar 1444 (16 septembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2070
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2458-22 du 19 safar 1444 (16 septembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2070
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2459-22 du 19 safar 1444 (16 septembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2071
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2460-22 du 19 safar 1444 (16 septembre 2022) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2071
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2800-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................ 2072