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BO n° 7148 du 1er décembre 2022, page 54

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2072 BULLETIN OFFICIEL Nº 7148 – 6 joumada I 1444 (1er-12-2022)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2800-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ..............................................................................................

« – Qualified physician, doctor of medicine, in speciality « general medicine, délivré en date du 11 juillet 2014, par V.N.

« Karazin, Kharkiv national University - Ukraine, assorti « d’un stage de deux années : une année au sein du Centre « hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et une année au sein « du Centre hospitalier provincial Hassan II de Khouribga, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca - le 28 juin 2022.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).

abDellatIF MIRaOUI.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2801-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales), tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie « médicale (ou analyses biologiques médicales), est fixée ainsi « qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ..............................................................................................

« – Certificat d’études spécialisées de médecine « (ordinatura clinique) dans la spécialité diagnostic « clinique de laboratoire, délivré en date du 13 juillet « 2018 par l’Académie d’enseignement médical post- « universitaire de Kharkiv - Ukraine, assorti d’un stage « de deux années : une année au sein du Centre « hospitalier Ibn Rochd de Casablanca et une année « au sein du Centre hospitalier provincial Hassan II de « Khouribga, validé par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca - le 28 juin 2022. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).

abDellatIF MIRaOUI.

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