2074 BULLETIN OFFICIEL Nº 7148 – 6 joumada I 1444 (1er-12-2022)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2804-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification specialist general medicine, doctor of « medicine, délivrée en date du 30 juin 2018 par Zaporizhzhia « state medical University - Ukraine, assortie d’un stage « de deux années : une année au sein du Centre hospitalier « Ibn Rochd de Casablanca et une année au sein du Centre « hospitalier préfectoral Mohammédia, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2805-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin-généraliste dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 5 juillet 2019, par « l’Université d’Etat de Tambov G.R.Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années : une année « au sein du Centre hospitalier universitaire Ibn Rochd « de Casablanca et une année au sein du Centre hospitalier « provincial Hassan II d’Agadir, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Casablanca. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).
abDellatIF MIRaOUI.