2078 BULLETIN OFFICIEL Nº 7148 – 6 joumada I 1444 (1er-12-2022)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2812-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino-laryngologie, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 346-04 du 4 moharrem 1425 (25 février 2004), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en oto-rhino- « laryngologie, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Certificat dans la spécialité otorhinolaryngologie, « délivré en date du 13 septembre 2017 par l’Académie « de médecine de la formation continue de Kharkiv - « Ukraine, assorti du titre de médecin-spécialiste dans « la spécialité otorhinolaryngologie, délivré en date « du 30 juin 2015 par la même académie - Ukraine et « d’un stage de trois années au sein du Centre hospitalier « universitaire Mohammed VI d’Oujda, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie d’Oujda. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2813-22 du 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 27 juillet 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification specialist general medicine, doctor of « medicine, délivrée en date du 30 juin 2019, par Zaporizhzhia « state medical University - Ukraine, assortie d’un stage « de deux années : une année au sein du Centre hospitalier « universitaire Mohammed VI d’Oujda et une année « à l’hôpital El Farabi d’Oujda, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie d’Oujda. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 rabii I 1444 (24 octobre 2022).
abDellatIF MIRaOUI.