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BO n° 7152 du 15 décembre 2022, page 2

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Pages Pages2088 BULLETIN OFFICIEL Nº 7152 – 20 joumada I 1444 (15-12-2022)

Production des semences et plants des rosacées à noyau. – Homologation du règlement technique.

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1437-22 du 25 chaoual 1443 (26 mai 2022) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des semences et plants des rosacées à noyau. ... 2099

Homologation de normes marocaines.

Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3195-22 du 20 rabii II 1444 (15 novembre 2022) portant homologation de normes marocaines ......................................... 2113

TEXTES PARTICULIERS Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2280-22 du 2 safar 1444 (30 août 2022) portant agrément de la société « COMPTOIR AIT OMAR » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........... 2121

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2281-22 du 2 safar 1444 (30 août 2022) portant agrément de la société «PEPINIERE EL BERKANI» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de grenadier, de figuier, de figuier de barbarie, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d’arganier. ...................................................... 2121

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2282-22 du 2 safar 1444 (30 août 2022) portant agrément de la société «OUAT ELEC» pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 2122

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2295-22 du 2 safar 1444 (30 août 2022) portant agrément de la société « ZAHEM PRODUCTS » pour commercialiser des plants certifiés de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................................................ 2123

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2296-22 du 2 safar 1444 (30 août 2022) portant agrément de la société « SURBERRY MAROC » pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ................. 2124

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2297-22 du 2 safar 1444 (30 août 2022) portant agrément de la société « AIT OMAR » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ......................... 2124

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 2298-22 du 2 safar 1444 (30 août 2022) portant agrément de la société « MLAH MECHICHE ALAMI » pour commercialiser des semences certifiées du riz. ......................... 2125

Entreprise d’assurances et de réassurance «Axa assistance Maroc». - Octroi d'agrément.

Décision du Conseil de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/EA/ 05.22 du 6 joumada I 1444 (1er décembre 2022) portant octroi d’agrément à l’entreprise d’assurances et de réassurance «Axa assistance Maroc».. ............................... 2125

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