Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023) BULLETIN OFFICIEL 511
162 Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 17.2 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 80 (52) E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 1 200 (52) Uniquement les compléments alimentaires en sirop.
E 955 Sucralose 240 E 955 Sucralose 2 400 Uniquement les compléments alimentaires en sirop.
E 959 Néohespéridine DC 50 E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement les compléments alimentaires en sirop.
E 960a – 960c Glycosides de stéviol 200 (1) (60) E 960a – 960c Glycosides de stéviol 1 800 (1) (60) Uniquement les compléments alimentaires en sirop.
E 961 Néotame 20 E 961 Néotame 185 Uniquement les compléments alimentaires en sirop.
E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût, à l’exception des compléments alimentaires en sirop.
E 961 Néotame 2 Uniquement compléments alimentaires en sirop à base de vitamines et/ou minéraux, en tant qu'exhausteur de goût.
E 962 Sel d'aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) E 962 Sel d'aspartame-acésulfame 2 000 (11)a (49) (50) Uniquement les compléments alimentaires en sirop.
E 969 Advantame 6 E 969 Advantame 55 Uniquement les compléments alimentaires en sirop.
(1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(51) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre.
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
(60) : exprimés en équivalents stéviols (61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
18 Produits alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Groupe I Additifs»