Nº 7170 – 25 rejeb 1444 (16-2-2023) BULLETIN OFFICIEL 41970
Numéro de catégorie Numéro E Dénomination Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) Notes Restrictions/exceptions 05.3 E 927b Carbamide 30 000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 800 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 951 Aspartame 2 500 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 955 Sucralose 1200 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 150 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 957 Thaumatine 10 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 961 Néotame 3 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 969 Advantame 200 Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 950 Acésulfame-K 2 000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 5 500 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca 1 200 (52) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 3 000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 960a – 960c Glycosides de stéviol 3300 (1) (60) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 961 Néotame 250 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2 000 (11)a (49) (50) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200 000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 969 Advantame 400 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) quantum satis (1) : Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange.
(2) : La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre.
(4) : La quantité maximale est exprimée en P2O5.
(11) : Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame.
(49) : Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950).
(50) : Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951.
(52) : Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre.
(12) : Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion.
(25) : Les quantités des colorants, E 122, et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l.
(46) : Somme du carnosol et de l’acide carnosique.
(47) : La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent texte.
(60) : exprimés en équivalents stéviols (61) : La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III.
(73) : Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques : 300 mg/kg.