Nº 7188 – 29 ramadan 1444 (20-4-2023) BULLETIN OFFICIEL 1119
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 199-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 décembre 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « neurochirurgie, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Roumanie :
« ..............................................................................................
« – Certificat de medic specialist neurochirurgie, délivré « en date du 27 janvier 2022 par ministerul sanatatii - « Roumanie, assorti d’une attestation d’évaluation des « connaissances et des compétences, délivrée par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca – le « 20 décembre 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 200-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 décembre 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Roumanie :
« ..............................................................................................
« – Titlul doctor-medic, in domeniul sanatate, specializarea « medicina, délivré en date du 21 octobre 2015 par « Facultatea de medicina - Universitatii de medicina si « farmacie «IULIU Hatieganu» din Cluj-Napoca - « Roumanie, assorti d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences, délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca – « le 20 décembre 2022.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023).
abDellatIF MIRaOUI.