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BO n° 7188 du 20 avril 2023, page 38

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1118 BULLETIN OFFICIEL Nº 7188 – 29 ramadan 1444 (20-4-2023)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 197-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique, tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 décembre 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « pédiatrique, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Sénégal :

« ............................................................................................

« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) de chirurgie « pédiatrique, délivré en date du 20 octobre 2021 par la « Faculté de médecine, de pharmacie et d’odontologie- « stomatologie - Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar - « Sénégal, assorti d’une attestation d’évaluation des « connaissances et des compétences, délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca – le « 16 décembre 2022. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7186 du 22 ramadan 1444 (13 avril 2023).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 198-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 décembre 2022 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification de médecin généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 5 juillet 2019 par « l’Université d’Etat de Tambov G.R.Derjavin - « Fédération de Russie, assortie d’un stage de deux années :

« du 10 janvier 2020 au 19 janvier 2021 au sein du Centre « hospitalier Hassan II de Fès et du 28 janvier 2021 au « 3 février 2022 au sein du Centre hospitalier régional « Al Ghassani de Fès, validé par la Faculté de médecine, « de pharmacie et de médecine dentaire de Fès - le « 17 novembre 2022.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

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