1124 BULLETIN OFFICIEL Nº 7188 – 29 ramadan 1444 (20-4-2023)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 209-23 du 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 21 décembre 2022 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée en date du 23 juin 2015 par « l’Université d’Etat de médecine I.P. Pavlov de Riazan - « Fédération de Russie, assortie d’un stage de deux années :
« du 12 juillet 2021 au 12 juillet 2022 au sein du Centre « hospitalier Mohammed VI de Marrakech et du « 6 mai 2020 au 6 mai 2021 au sein du Centre hospitalier « régional El Farabi d’Oujda, validé par la Faculté de « médecine et de pharmacie de Marrakech – le « 19 décembre 2022. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 rejeb 1444 (26 janvier 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 598-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 2 février 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie, « est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Sénégal :
« ..............................................................................................
« – Diplôme d’études spécialisées (D.E.S) de psychiatrie, « délivré en date du 18 février 2022 par la Faculté de « médecine, de pharmacie et d’odontologie - stomatologie, « Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar - Sénégal, assorti « d’une attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences, délivrée par la Faculté de médecine, « de pharmacie et de médecine dentaire de Fès - le 12 janvier « 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 chaabane 1444 (2 mars 2023).
abDellatIF MIRaOUI.