Pages PagesNº 7188 – 29 ramadan 1444 (20-4-2023) BULLETIN OFFICIEL 1085
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 612-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l ’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1131
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 613-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ........................................ 1131
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 614-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1132
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 615-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1132
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 617-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1133
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 618-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ......................................................... 1133
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 877-23 du 28 chaabane 1444 (21 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1134
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 882-23 du 29 chaabane 1444 (22 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 1134
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 958-23 du 9 ramadan 1444 (31 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 1135
Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 439-23 du 24 rejeb 1444 (15 février 2023) autorisant la société «PESCACIS Sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Pescacis» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 1136
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n° 440-23 du 24 rejeb 1444 (15 février 2023) autorisant la société «COSTA DEL SOL Sarl AU » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Costa Del Sol» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............... 1138
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l'économie et des finances, chargé du budget n°441-23 du 24 rejeb 1444 (15 février 2023) autorisant la société «GO AQUACULTURE Sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Go Aquaculture Algoculture» et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............................ 1140