1130 BULLETIN OFFICIEL Nº 7188 – 29 ramadan 1444 (20-4-2023)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 610-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 2 février 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification specialist general medicine, doctor of « medicine, délivrée en date du 26 juin 2019 par Kharkiv « national medical University - Ukraine, assortie « d’un stage de deux années : du 9 mars 2020 au « 20 juin 2021 au C.H.U. Rabat-Salé et du 26 juillet 2021 « au 18 juin 2022 à la province de Kénitra et d’une « attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences, délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat - le 20 décembre 2022.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 chaabane 1444 (2 mars 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 611-23 du 9 chaabane 1444 (2 mars 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 2 février 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification specialist general medicine, doctor of « medicine, délivrée en date du 26 juin 2020 par Kharkiv « national medical University - Ukraine, assortie d’un « stage de deux années : du 2 février 2021 au 9 janvier « 2022 au C.H.U. Rabat-Salé et du 2 février 2022 au « 14 décembre 2022 à la province de Témara et d’une « attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences, délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat - le 20 décembre 2022.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 chaabane 1444 (2 mars 2023).
abDellatIF MIRaOUI.