Nº 7196 – 27 chaoual 1444 (18-5-2023) BULLETIN OFFICIEL 1233
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(le reste sans changement.)
« TITRE XIII « Indemnités spécifiques « Une indemnité spécifique est servie au personnel navigant en fonction dans les Forces Armées Royales « titulaires du brevet supérieur de spécialité, et aux personnels infirmiers spécialistes et techniciens de santé « spécialistes selon les taux ci-après :
« I. Personnel navigant .....................................
« II. Infirmiers spécialistes et techniciens de santé spécialistes :
« L’indemnité spécifique servie aux infirmiers spécialistes et aux techniciens de santé spécialistes des Forces « Armées Royales est liée à l’exercice effectif d’une spécialité hospitalière.
« Cette indemnité est allouée ....................................................................... des fonctions ci-après :
« - Aide anesthésiste ;
« ..................................
« ..................................
« TABLEAU N°3 « Tableaux indiciaires des militaires non officiers à solde mensuelle de toutes armes et tous services « (autres que les infirmiers et les techniciens de santé militaire) ...................... le reste sans changement ......................
ART. 2. – A compter du 1er janvier 2023, les titres XI et XIII de l’annexe II du dahir susvisé n° l-57-015 du 13 joumada II 1376 (15 janvier 1957), sont modifiés et complétés comme suit :
« ANNEXE II « Allocations diverses « ..............................................................................................................................................................
« TITRE XI « Allocation médicale et de recherche appliquée « I. Les officiers médecins, pharmaciens, chirurgiens-dentistes et vétérinaires militaires bénéficient d’une « allocation médicale et de recherche appliquée dont les montants sont fixés comme suit :