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BO n° 7218 du 3 août 2023, page 19

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· sommaire du n° 7218 ·

Nº 7218 – 16 moharrem 1445 (3-8-2023) BULLETIN OFFICIEL 1697

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1577-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 23 mai 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 7 juillet 2020 « par l’Université d’Etat de médecine d’Astrakhan- « Fédération de Russie, assortie d’un stage de deux « années : une année au sein du Centre hospitalier Ibn « Rochd de Casablanca et une année au sein du Centre « hospitalier provincial d’El Jadida, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Casablanca - le « 27 mars 2023. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1444 (16 juin 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1578-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 23 mai 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ..............................................................................................

« – Qualification specialist degree general medicine, « doctor of medicine, délivrée en date du 27 juin 2018, « par National Pirogov memorial medical University « Vinnytsya - Ukraine, assortie d’un stage de deux « années : une année au sein du Centre hospitalier Ibn « Rochd de Casablanca et une année au sein du Centre « hospitalier Mohamed V de Casablanca, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - « le 27 mars 2023. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1444 (16 juin 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

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