Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023) BULLETIN OFFICIEL 1865
83 Modèle des résultats définitifs Modèle 18 Royaume du Maroc Organisme............(1) Résultats définitifs de.........(2) n°...
Maître d'ouvrage: .........................................................................................................................
Objet: ...........................................................................................................................................
Lorsque le marché est en lot unique:
Objet Date et heure d'ouverture des plis Date d'achèvement des travaux de la commission(3) Concurrent retenu(4) Montant de l'offre retenue(5) Lorsque le marché est alloti:
N° Objet Date et heure d'ouverture des plis Date d'achèvement des travaux de la commission(3) Concurrent retenu(4) Montant de l'offre retenue(5) Lot 1 Lot 2 Lot n
Fait à...……….., le...…………………..
Signature et cachet du maître d'ouvrage (1) Préciser l'organisme dont relève le maître d'ouvrage (ministère, collectivité territoriale, établissement public, personne morale de droit public...).
(2) Choisir la procédure appropriée: L'appel d'offres ouvert, le concours, la procédure négociée avec publicité préalable et mise en concurrence, la consultation architecturale, ou du concours architectural ou de la procédure architecturale négociée avec publicité préalable et mise en concurrence.
(3) Ou du jury.
(4) Mentionne le résultat infructueux de la procédure, le cas échéant.
(5) Ou taux d’honoraires.