1868 BULLETIN OFFICIEL Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023)
86 Modèle du rapport de la commission de négociation Modèle 21 Royaume du Maroc Organisme............(1) Rapport de la commission de négociation n°...
1 - Marché négociée n°: ..............................................................................................................
2 - Objet du marché:(2) .................................................................................................................
3 - Références des journaux:(3) .....................................................................................................
4 - Date de publication dans le portail des marchés publics: ......................................................
5 - Décision du maître d'ouvrage désignant les membres de la commission de négociation n°............ du …………………… 6 - Membre de la commission de négociation:(4) – ...………………….. président;
– …………………… membre;
– ……………………. membre.
7 - Liste des concurrents ayant pris part aux négociations:
– Concurrent 1 – Concurrent 2 – Concurrent n 8 - Liste des concurrents écartés:
Concurrents Motifs d'écartement Concurrent 1 Concurrent 2 Concurrent n 9. Liste des concurrents admis et invités à négocier:
– Concurrent 1 – Concurrent 2 – Concurrent n 10 - Contenu des négociations:
– ………………………………… – ………………………………… – ………………………………… 11 - Montants des offres financières proposées:
Concurrents Montants Concurrent 1 Concurrent 2 Concurrent n (1) Préciser l'organisme dont relève le maître d'ouvrage (ministère, collectivité territoriale, établissement public, personne morale de droit public...).
(2) Préciser la nature et l'étendue des besoins à satisfaire.
(3) Préciser le nom du journal qui a publié l'avis ainsi que la date de sa parution.
(4) Préciser le nom, prénom et la qualité de chaque membre.