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BO n° 7222 du 17 août 2023, page 163

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· sommaire du n° 7222 ·

Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023) BULLETIN OFFICIEL 1927

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1593-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 23 mai 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification de médecin généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 10 juillet 2018 « par l’Université d’Etat de Tambov G.R. Derjavin - « Fédération de Russie, assortie d’un stage de deux années « et deux mois, validé par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Marrakech - le 8 mai 2023. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1444 (16 juin 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7220 du 23 moharrem 1445 (10 août 2023).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1594-23 du 27 kaada 1444 (16 juin 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 23 mai 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Allemagne :

« ..............................................................................................

« – Zeugnis uber die arztliche prufung, délivré en date « du 13 juin 2008 par Universitat Heidelberg - Allemagne, « assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances « et des compétences, délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat - le 21 mars 2022.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 27 kaada 1444 (16 juin 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7220 du 23 moharrem 1445 (10 août 2023).

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