1798 BULLETIN OFFICIEL Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023)
15 Modèle de décomposition du montant global Modèle 7 Décomposition du montant global relatif à...........(1) N° du poste Désignation de la prestation Quantités forfaitaires(2) Prix forfaitaires (hors TVA) Total par poste(3) (hors TVA) 1 2 3 n Total hors TVA (a) Taux TVA (…%) (b) Total (a+b)
Fait à….....................…..., le…….........................
Signature et cachet du concurrent (1) Indiquer la procédure concernée.
(2) A indiquer, le cas échéant, dans le cas où les postes sont affectés de quantités forfaitaires.
(3) Le total par poste est calculé hors TVA.