1808 BULLETIN OFFICIEL Nº 7222 – 30 moharrem 1445 (17-8-2023)
25 Modèle du programme prévisionnel triennal Modèle 12 Royaume du Maroc Organisme............(1) Programme prévisionnel triennal Maître d'ouvrage: .........................................................................................................................
Année budgétaire (N): .................................................................................................................
Le programme prévisionnel des marchés que….............…(maître d'ouvrage) envisage de lancer pour l'année budgétaire……......…et les deux années suivantes.............est présenté ciaprès:
a) Prestations de travaux Année budgétaire N N° Objet(2) Lieu d'exécution Estimation prévisionnelle Mode de passation Mois de publication Observation(3) 1 2 n Présentation agrégée des principaux projets que le maître d'ouvrage envisage de réaliser dans le cadre de la programmation pour les deux années suivantes.
Année budgétaire N+1 N° Objet(4) Lieu d'exécution 1 2 n Année budgétaire N+2 N° Objet(4) Lieu d'exécution 1 2 n b) Prestations de fournitures Année budgétaire N N° Objet(2) Estimation prévisionnelle Lieu de livraison Mode de passation Mois de publication Observation(3) 1 2 n (1) Préciser l'organisme dont relève le maître d'ouvrage (ministère, collectivité territoriale, établissement public, personne morale de droit public...).
(2) Préciser l'objet exact de la prestation, avec indication, le cas échéant, du lieu d'exécution y compris la commune, de la province ou de la préfecture et de la région concernée.
(3) A compléter par la mention « Réservé », si le marché est réservé aux très petites, petites et moyennes entreprises installées au Maroc y compris les jeunes entreprises innovantes, aux coopératives, aux unions de coopératives et aux autoentrepreneurs.
(4) Préciser l'objet sommaire du projet envisagé.