Pages PagesNº 7236 – 19 rabii I 1445 (5-10-2023) BULLETIN OFFICIEL 2203
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2147-23 du 20 moharrem 1445 (7 août 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2223
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2148-23 du 20 moharrem 1445 (7 août 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2224
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2149-23 du 20 moharrem 1445 (7 août 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2224
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2150-23 du 20 moharrem 1445 (7 août 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2225
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2151-23 du 20 moharrem 1445 (7 août 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2225
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2152-23 du 20 moharrem 1445 (7 août 2023) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 2226
Société «CCPB Maroc sarl». – Renouvellement de l’agrément.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°2172-23 du 28 moharrem 1445 (15 août 2023) relatif au renouvellement de l’agrément de la société « CCPB Maroc sarl » pour la certification et le contrôle des produits bénéficiant d’un signe distinctif d’origine et de qualité. ........................................................... 2226