Nº 7244 – 17 rabii II 1445 (2-11-2023) BULLETIN OFFICIEL 2433
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2308-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Roumanie :
« ..............................................................................................
« – Titlul doctor medic, in domeniul sanatate, « specializarea medicina, délivré en date du 11 avril 2016 « par Facultatea de medicina, Universitatii de medicina « si farmacie « GR.T.Popa » din IASI - Roumanie, assorti « d’un stage de six mois au sein du Centre hospitalier « Mohammed VI de Marrakech, validé par la Faculté « de médecine et de pharmacie de Marrakech - le 5 juin « 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1445 (12 septembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2309-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification specialist degree general medicine, doctor « of medicine, délivrée en date du 25 juin 2020 par Odessa « national medical University - Ukraine, assortie d’un « stage de deux années : une année au sein du Centre « hospitalier Mohammed VI de Marrakech et une année au « sein du Centre hospitalier régional de Marrakech, validé « par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Marrakech - le 7 juillet 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1445 (12 septembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.