Nº 7244 – 17 rabii II 1445 (2-11-2023) BULLETIN OFFICIEL 2435
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2312-23 du 26 safar 1445 (12 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée en date du 31 décembre 2014 par « l’Université d’Etat de Tchouvachie I.N. Oulyanov - « Fédération de Russie, assortie d’un stage de deux années :
« du 3 mai 2021 au 3 mai 2022 au sein du Centre hospitalier « Mohammed VI de Marrakech et du 9 mai 2022 au 9 mai « 2023 au sein de l’hôpital régional de Béni Mellal, validé « par la Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 29 mai 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 safar 1445 (12 septembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2323-23 du 28 safar 1445 (14 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Ukraine :
« ..............................................................................................
« – Qualification du médecin et le titre du docteur en « médecine, en spécialité médecine générale, délivrée « en date du 25 juin 2013 par l’Université nationale de « médecine de Kharkiv - Ukraine, assortie d’un stage de « deux années : du 20 octobre 2020 au 20 octobre 2021 « au C.H.U. Rabat-Salé et du 4 janvier 2022 au 3 janvier « 2023 à la province de Khouribga et d’une attestation « d’évaluation des connaissances et des compétences, « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Rabat - le 31 mai 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 28 safar 1445 (14 septembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.