Nº 7244 – 17 rabii II 1445 (2-11-2023) BULLETIN OFFICIEL 2439
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2330-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 7 juillet 2020 par « l’Université d’Etat de Tambov G.R. Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années : une année « au sein du Centre hospitalier universitaire Mohammed VI « de Marrakech et une année au sein du Centre « hospitalier régional Ibn Zohr de Marrakech , validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 7 juillet 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 safar 1445 (15 septembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2331-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..............................................................................................
« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée en date du 7 juillet 2020 par « l’Université d’Etat de Tambov G.R. Derjavin - Fédération « de Russie, assortie d’un stage de deux années : une année « au sein du Centre hospitalier universitaire Mohammed VI « de Marrakech et une année au sein du Centre hospitalier « provincial Al Haouz, validé par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Marrakech - le 7 juillet 2023. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 29 safar 1445 (15 septembre 2023).
abDellatIF MIRaOUI.