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BO n° 7244 du 2 novembre 2023, page 27

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Nº 7244 – 17 rabii II 1445 (2-11-2023) BULLETIN OFFICIEL 2441

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2334-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales), tel qu’il a été complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie « médicale (ou analyses biologiques médicales), est fixée ainsi « qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ..............................................................................................

« – Certificat d’études spécialisées de médecine (ordinatura « clinique) dans la spécialité diagnostic clinique de « laboratoire, délivré en date du 24 octobre 2019 par « l’Académie d’enseignement médical post-universitaire « de Kharkiv - Ukraine, assorti d’un stage de deux années :

« du 20 juillet 2020 au 20 juillet 2021 au sein du Centre « hospitalier Mohammed VI et du 9 août 2021 au « 9 août 2022 à l’hôpital régional Ibn Zohr de Marrakech, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Marrakech - le 6 juillet 2023. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 safar 1445 (15 septembre 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7242 du 10 rabii II 1445 (26 octobre 2023).

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2335-23 du 29 safar 1445 (15 septembre 2023) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 11 juillet 2023 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ..............................................................................................

« – Qualification du médecin, docteur en médecine, en « spécialité médecine générale, délivrée en date du 25 juin « 2015 par l’Université nationale de médecine de Kharkiv - « Ukraine, assortie d’un stage de deux années : du 20 juillet « 2020 au 20 juillet 2021 au sein du Centre hospitalier « Mohammed VI et du 9 août 2021 au 9 août 2022 à « l’hôpital régional Ibn Zohr de Marrakech, validé par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 6 juillet 2023. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 29 safar 1445 (15 septembre 2023).

abDellatIF MIRaOUI.

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