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BO n° 7306 du 6 juin 2024, page 58

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· sommaire du n° 7306 ·

1614 BULLETIN OFFICIEL Nº 7306 – 28 kaada 1445 (6-6-2024)

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 906-24 du 18 ramadan 1445 (29 mars 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 30 janvier 2024 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée par l’Université d’Etat de médecine « I.P.Pavlov de Riazan - Fédération de Russie.

«يجب أن تقرن هذه الشهادة بتدريب مدته سنتين وثمانية أشهر «مع اجتياز امتحان تقييمي بنجاح مسلم من طرف إحدى كليات «الطب والصيدلة باملغرب الذي تصادق عليه اللجنة القطاعية لعلوم «الصحة.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 18 ramadan 1445 (29 mars 2024).

ABDELLATIF MIRAOUI.

Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 907-24 du 18 ramadan 1445 (29 mars 2024) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,

Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Vu le décret n° 2-21-838 du 14 rabii I 1443 (21 octobre 2021) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé, réunie en date du 30 janvier 2024 ;

Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997), est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..............................................................................................

« – Qualification de médecin de la spécialité médecine « générale, délivrée par l’Université d’Etat de Tambov « G.R.Derjavine - Fédération de Russie ;

« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée par l’Université d’Etat de « médecine I.P. Pavlov de Riazan - Fédération de Russie ;

« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée par l’Université d’Etat de « Tambov G.R.Derjavin - Fédération de Russie ;

« – Qualification médecin générale, en spécialité médecine « générale, délivrée par l’Université d’Etat de Tambov « nommée d’après G.R. Derzhavin - Fédération de Russie ;

« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « de médecine générale, délivrée par l’Université d’Etat de « médecine de Tambov G.R.Derjavin - Fédération de « Russie ;

« – Qualification de médecin, dans la spécialité médecine « générale, délivrée par l’Université d’Etat de médecine « I.P.Pavlov de Riazan - Fédération de Russie ;

« – Qualification de médecin-généraliste, dans la spécialité « médecine générale, délivrée par l’Université médicale de « recherche de Privoljski - Fédération de Russie ;

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