Pages Pages2584 BULLETIN OFFICIEL Nº 7350 – 4 joumada I 1446 (7-11-2024)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2429-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2623
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2430-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2623
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2431-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2624
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2432-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2624
AVIS ET COMMUNICATIONS Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental :
«Pour une gestion efficace et proactive des risques des catastropes naturelles : rôles et capacités des acteurs territoriaux» ........................................... 2625