Pages Pages2656 BULLETIN OFFICIEL Nº 7354 – 18 joumada I 1446 (21-11-2024)
TEXTES PARTICULIERS Création et exploitation de fermes aquacoles.
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2440-24 du 29 rabii I 1446 (3 octobre 2024) autorisant la société « BLUE FEED & FERTILIZERS Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Blue Feed & Fertilizers » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 2701
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2441-24 du 29 rabii I 1446 (3 octobre 2024) autorisant la société « TRANS ALGUE Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Trans Algue » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 2703
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2442-24 du 29 rabii I 1446 (3 octobre 2024) autorisant la société « AQUALGA Sarl » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Aqualga » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .......... 2705
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre délégué auprès de la ministre de l’économie et des finances, chargé du budget n° 2443-24 du 29 rabii I 1446 (3 octobre 2024) autorisant la société « KALI SHELLFISH Sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Kali Shellfish-Cintra » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. .......... 2707
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2433-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2709
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2434-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2709
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2435-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2710
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2436-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2710
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2437-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2711
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2438-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2711
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2439-24 du 30 rabii I 1446 (4 octobre 2024) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. ...................... 2712
« Mutuelle d'Assurances des Transporteurs Unis ». – Octroi d'agrément.
Décision du Conseil de l’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/EA/01.24 du 27 rabii I 1446 (1er octobre 2024) portant octroi d’agrément à l’entreprise d’assurances « Mutuelle d’Assurances des Transporteurs Unis ». ...................................... 2712