Nº 7355 bis – 22 joumada I 1446 (25-11-2024) BULLETIN OFFICIEL 2907
167 Rapport Annuel 2023 Thèmes des auto-saisines au titre de l’année 2024 La poursuite des sujets en auto-saisines de 2023 1. L’enfance et les réseaux sociaux : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée des affaires sociales et de la solidarité.
2. La participation des citoyennes et des citoyens : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de la société du savoir et de l’information.
3. La circularité des déchets industriels : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de l’environnement et du développement durable.
4. Le nexus eau, énergie, alimentation et écosystèmes : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée des affaires économiques et des projets stratégiques.
5. Les nouveaux modes de travail et les problématiques des relations de travail : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de l’emploi et des relations professionnelles.
6. La place de la petite et moyenne agriculture dans le développement agricole : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de la régionalisation avancée et du développement rural et territorial.
Le lancement de nouveaux sujets au titre de l’année 2024 7. La taxe carbone UE-Maroc : risques, opportunités et mécanismes de réponse : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée des affaires économiques et des projets stratégiques.
8. La formation professionnelle en cours d’emploi : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de l’emploi et des relations professionnelles.
9. Bilan d’étape de la généralisation de l’AMO : des progrès à consolider et des défis à relever : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée des affaires sociales et de la solidarité.
10. Le travail domestique non rémunéré comme vecteur d’inégalité entre les femmes et les hommes : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée des affaires sociales et de la solidarité.
11. Le gaspillage alimentaire : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de l’environnement et du développement durable.
12. L’intelligence artificielle : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de la société du savoir et de l’information.
13. Les carrières scientifique et technique des femmes au Maroc : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de la société du savoir et de l’information.
14. Le transport dans le monde rural : la réalisation de cet avis est confiée à la commission permanente chargée de la régionalisation avancée et du développement rural et territorial.