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BO n° 7407-bis du 27 mai 2025, page 1093

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Les couloirs, coursives et escaliers de l'établissement doivent être non encombrés et parfaitement éclairés jour et nuit (éclairage naturel ou artificiel), lors du passage des clients. Les couloirs ou escaliers fermés doivent disposer d'une bonne aération, qu'elle soit naturelle ou artificielle. Lorsque les murs des couloirs, coursives et/ou escaliers sont décorés (tableaux, fresques, peintures, etc.), les éléments décoratifs doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Un éclairage automatisé aux passages des clients (détecteurs de mouvements) doit être installé dans les couloirs, coursives et/ou escaliers de l'établissement. Un éclairage avec ampoules à basse consommation doit être installé dans les couloirs, coursives et/ou escaliers de l'établissement. Le mobilier doit être en bon état d'entretien et de propreté.

Couloirs, Coursives et escaliers de l'établissement :

La balayette de WC doit être en bon état d'entretien et de propreté et elle doit être dans son récipient isolant et fermé. Le récipient de la balayette doit être en acier inoxydable. Les toilettes dans les espaces communs doivent être en bon état d'entretien et de propreté (absence d'odeurs désagréables). La robinetterie, la tuyauterie et les siphons doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les miroirs et les vitres, lorsqu'elles sont prévues, doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les sols doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les plafonds doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les murs doivent être en bon état de d'entretien et de propreté. -

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A A A Norme Norme obligatoire complémentaire "A" "B"

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Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025) BULLETIN OFFICIEL 1717

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