NEDF
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NPQS
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NPQS
NPQS
Des espaces verts en pleine terre doivent être aménagés à l'intérieur et/ou à l'extérieur des bâtiments.
Espaces verts :
L'établissement doit disposer d'une enseigne extérieure permettant d'identifier clairement l'établissement. L'enseigne extérieure doit être en bon état d'entretien et de propreté. L'enseigne extérieure doit être dotée d'un éclairage nocturne. La porte et l'entrée de l'établissement doivent être dotées d'un éclairage nocturne. L'ensemble des façades du ou des bâtiments de l'établissement doivent être en bon état d'entretien et de propreté.
Enseigne extérieure et façade :
Le total de la capacité ne doit pas excéder 40 personnes.
Capacité d'accueil de l'établissement :
Normes
5
Norme complémentaire "B"
Norme obligatoire "A" -
-
-
3 4
-
Norme complémentaire "B" Norme complémentaire "B"
A
A
-
A
Norme obligatoire "A" A Norme obligatoire "A"
Type des normes
BULLETIN OFFICIEL
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+
NEDF
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NEDF
Normes Normes de d’équipement production et dimensionnelles de qualité et fonctionnelles des services (NEDF) (NPQS)
7-1 Gîte de la catégorie 4 étoiles :
7. Gîte :
1780 Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025)