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Les fenêtres, les vitres et les portes des habitations légères doivent être en bon état d'entretien et de propreté.
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BULLETIN OFFICIEL
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Toutes les habitations légères doivent comporter un WC et une salle de bain. La salle de bain peut être équipée d'un système d'aération adéquat (VMC et/ou fenêtre donnant sur l'extérieur). Le système d'aération doit être en bon état de maintenance et de propreté. Les cuvettes des WC doivent être équipées de sièges et de couvercles en bon état d'entretien et de de propreté. La balayette de WC doit être en bon état d'entretien et de propreté et elle doit être dans son récipient isolant et fermé. Le récipient de la balayette doit être en acier inoxydable. Si la salle de bain contient : 1) Une douche seulement : elle doit être équipée d'une douchette sur barre ajustable ou d'une douche pluie en plafond avec une douchette en plus. 2) Une baignoire seulement : elle doit être équipée d'un dispositif de douche sur barre ajustable. 3) Une baignoire et une douche : une douchette sur barre ajustable est exigée seulement pour la douche. Lorsqu'un pare-douche ou une cabine de douche est prévu(e), il(elle) peut être en verre ou en plastique. Les sources d'eau doivent être raccordées à l'eau chaude et l'eau froide. Un miroir au-dessus du lavabo doit être prévu. Les équipements et le mobilier des habitations légères doivent être en bon état de maintenance, d'entretien et de propreté. L’intérieur des habitations légères doit être en bon état d'entretien et de propreté. L’extérieur des habitations légères doit être en bon état d'entretien et de propreté.
1898 Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025)