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Si la salle de bain contient : 1) Une douche seulement : elle doit être équipée d'une douchette sur barre ajustable ou d'une douche pluie en plafond avec une douchette en plus. 2) Une baignoire seulement : elle doit être équipée d'un dispositif de douche sur barre ajustable. 3) Une baignoire et une douche : une douchette sur barre ajustable est exigée seulement pour la douche.
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Le dérouleur de papier toilette doit être en bon état d'entretien et de propreté. Un distributeur de sacs pour récupération des serviettes hygiéniques doit être placé à proximité de la cuvette des WC. Les cuvettes des WC doivent être équipées de sièges et de couvercles en bon état d'entretien et de de propreté. La balayette de WC doit être en bon état d'entretien et de propreté et elle doit être dans son récipient isolant et fermé. Le récipient de la balayette doit être en acier inoxydable. Lorsqu'un bidet et/ou une douchette proches des WC sont prévus, ils doivent être en bon état d'entretien et de propreté.
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Un rouleau de papier toilette supplémentaire sur support doit être prévu.
La salle de bain peut être équipée d'un système d'aération adéquat (VMC et/ou fenêtre donnant sur l'extérieur). Le système d'aération doit être en bon état de maintenance et de propreté. Les WC doivent être équipés d'un rouleau de papier toilette sur dérouleur.
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BULLETIN OFFICIEL
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1998 Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025)