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BO n° 7407-bis du 27 mai 2025, page 226

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NPQS

Les couloirs, coursives et escaliers de l'établissement doivent être non encombrés et parfaitement éclairés jour et nuit (éclairage naturel ou artificiel), lors du passage des clients. Les couloirs ou escaliers fermés doivent disposer d'une bonne aération, qu'elle soit naturelle ou artificielle. Lorsque les murs des couloirs, coursives et/ou escaliers sont décorés (tableaux, fresques, peintures, etc.), les éléments décoratifs doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Un éclairage automatisé aux passages des clients (détecteurs de mouvements) doit être installé dans les couloirs, coursives et/ou escaliers de l'établissement. Un éclairage LED (ou ampoules à basse consommation) doit être installé dans les couloirs, coursives et/ou escaliers de l'établissement. Une signalétique indiquant la direction des différents espaces et services de l'établissement (espaces de restauration et/ou de boissons, fitness, conférences, etc.) doit être prévue. La signalétique doit être : 1) visible dans tous les sens, 2) apposée sur des murs, au sol ou sur des panneaux ou totem, 3) peut comprendre des pictogrammes afin d'être compréhensible dans toutes les langues. Les voilages, tentures et doubles rideaux, lorsqu'ils sont prévus, doivent être correctement accrochés et en bon état d'entretien et de propreté. Le mobilier doit être en bon état d'entretien et de propreté. Les escaliers intérieurs et extérieurs de l'établissement doivent être équipés de mains courantes lorsque le nombre de marches dépasse dix. Lorsque des cendriers sont prévus, ils doivent être en bon état d'entretien et de propreté.

Couloirs, Coursives et escaliers de l'établissement :

A

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A

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4

3

3

2

2

2

3

3

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Norme complémentaire "B"

BULLETIN OFFICIEL

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NEDF

Norme obligatoire "A"

850 Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025)

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