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Un service de déplacement via un ascenseur peut être prévu. Dans ce cas il faut respecter les normes, ci-après, qui découlent de cette norme principale. Une signalétique ou plaques indiquant les numéros des unités d'hébergement et les services de l'établissement par niveau, doit être
Ascenseurs :
Les cabines WC doivent être dotées d'un système de verrouillage de l'intérieur et dotées d'un point lumineux. Les cuvettes des toilettes doivent être équipées de sièges et de couvercles en bon état d'entretien et de de propreté. Un rouleau de papier toilette sur dérouleur, doit être prévu. Un rouleau de papier toilette supplémentaire sur support, doit être prévu.Un seul grand rouleau de papier toilette avec dérouleur dédié peut être accepté. Une patère dans chaque cabine WC hommes et femmes doit être prévue. La balayette de WC doit être en bon état d'entretien et de propreté et elle doit être dans son récipient isolant et fermé. Le récipient de la balayette doit être en acier inoxydable. Les toilettes dans les espaces communs doivent être en bon état d'entretien et de propreté (absence d'odeurs désagréables). La robinetterie, la tuyauterie et les siphons doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les miroirs et les vitres, lorsqu'elles sont prévues, doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les sols doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les plafonds doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les murs doivent être en bon état de d'entretien et de propreté. -
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A A A Norme Norme obligatoire complémentaire "A" "B"
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Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025) BULLETIN OFFICIEL 1005