+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
+
Le dérouleur de papier toilette doit être en bon état d'entretien et de propreté. Les cuvettes des WC doivent être équipées de sièges et de couvercles en bon état d'entretien et de de propreté. La balayette de WC doit être en bon état d'entretien et de propreté et elle doit être dans son récipient isolant et fermé. Le récipient de la balayette doit être en acier inoxydable. Lorsqu'un bidet et/ou une douchette proches des WC sont prévus, ils doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Si la salle de bain contient : 1) Une douche seulement : elle doit être équipée d'une douchette sur barre ajustable ou d'une douche pluie en plafond avec une douchette en plus. 2) Une baignoire seulement : elle doit être équipée d'un dispositif de douche sur barre ajustable. 3) Une baignoire et une douche : une douchette sur barre ajustable est exigée seulement pour la douche. Une poignée de sécurité, permettant sa prise en main en position debout, doit être prévue dans le cas de douche et/ou douche sur baignoire. Lorsqu'un pare-douche ou une cabine de douche est prévu(e), il(elle) peut être en verre ou en plastique. Le pare-douche ou cabine de douche doit être en bon état d'entretien et de propreté. Le lavabo doit être alimenté en eau chaude et en eau froide. Tous les points d'eau liés aux lavabos et aux douches doivent être raccordés à une installation d'un circuit d'eau en boucle fermée permettant l'arrivée de l'eau en moins de 3 minutes, avec une température maximale ne dépassant pas 50°C pour l'eau chaude et 20°C pour l'eau froide. La plomberie des lavabos et WC doit être non apparente, sauf dans le cas d'ensemble design. -
-
A
-
-
A
A
-
A
-
-
5
3
-
3
5
-
-
3
-
3
3
Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025) BULLETIN OFFICIEL 1389