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BO n° 7407-bis du 27 mai 2025, page 859

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Les couloirs, coursives et escaliers de l'établissement doivent être non encombrés et parfaitement éclairés jour et nuit (éclairage naturel ou artificiel), lors du passage des clients. Les couloirs ou escaliers fermés doivent disposer d'une bonne aération, qu'elle soit naturelle ou artificielle. Lorsque les murs des couloirs, coursives et/ou escaliers sont décorés (tableaux, fresques, peintures, etc.), les éléments décoratifs doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Un éclairage automatisé aux passages des clients (détecteurs de mouvements) doit être installé dans les couloirs, coursives et/ou escaliers de l'établissement. Un éclairage avec ampoules à basse consommation doit être installé dans les couloirs, coursives et/ou escaliers de l'établissement. Le mobilier doit être en bon état d'entretien et de propreté.

Couloirs, Coursives et escaliers de l'établissement :

Un service de déplacement via un ascenseur peut être prévu. Dans ce cas il faut respecter les normes, ci-après, qui découlent de cette norme principale. L'ascenseur doit être en bon état de maintenance et de propreté. Le délai d'attente en heure de pointe devant l'ascenseur doit être inférieur à 5 minutes.

Ascenseurs :

Les murs doivent être en bon état de d'entretien et de propreté.

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Les sols doivent être en bon état d'entretien et de propreté. Les plafonds doivent être en bon état d'entretien et de propreté.

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Norme complémentaire "B"

Norme obligatoire "A" A

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Norme complémentaire "B"

Norme obligatoire "A" -

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Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025) BULLETIN OFFICIEL 1483

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