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BO n° 7407-bis du 27 mai 2025, page 891

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Des espaces verts en pleine terre doivent être aménagés à l'intérieur des bâtiments. Les espaces verts en pleine terre doivent être soignés. Des plantes en pots et/ou en jardinières doivent être prévues. Les plantes en pots et/ou en jardinières doivent être soignées. Lorsque le patio, le jardin, la cour intérieure ou les espaces verts sont couverts, ils doivent être équipés d'un toit ouvrant ou d'un système équivalent.

Patio-jardin-cour intérieure et/ou espaces verts :

L'établissement doit disposer d'une enseigne extérieure permettant d'identifier clairement l'établissement. L'enseigne extérieure doit être en bon état d'entretien et de propreté. L'enseigne extérieure doit être dotée d'un éclairage nocturne en bon état d'entretien et de propreté. La porte et l'entrée de l'établissement doivent être dotées d'un éclairage nocturne. L'ensemble des façades du ou des bâtiments de l'établissement doivent être en bon état d'entretien et de propreté.

Enseigne extérieure et façade :

A l'intérieur des bâtiments, les revêtements muraux traditionnels doivent être utilisés (pisé, peinture à la chaux, enduit de cire, tadelackt, sculpture sur bois, sur plâtre, etc.). A l'intérieur des bâtiments, les sols doivent être traités en pierre, marbre, zellijs, parquet en bois, etc. La ferronnerie traditionnelle doit être utilisée pour les grilles, balustrades, rampes d'escaliers, etc. 4

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Norme Norme obligatoire complémentaire "A" "B"

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Norme Norme obligatoire complémentaire "A" "B"

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Nº 7407 bis – 29 kaada 1446 (27-5-2025) BULLETIN OFFICIEL 1515

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