Nº 7410 – 8 hija 1446 (5-6-2025)
BULLETIN OFFICIEL Pages
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 832-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2056 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 833-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ................................................ 2057 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 834-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2057 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 835-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2058 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 836-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2058
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Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 840-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2060 Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 1111-25 du 26 chaoual 1446 (25 avril 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2060
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants. Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 991-25 du 18 chaoual 1446 (17 avril 2025) portant agrément de la société «GLOBAL GREEN AGRICULTURE» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, d’arganier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d’agrumes et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. . .............................................. 2061 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 992-25 du 18 chaoual 1446 (17 avril 2025) portant agrément de la société «HALAWAT BATATA» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. ............ 2062 Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 993-25 du 18 chaoual 1446 (17 avril 2025) portant agrément de la société « AGRIWARD » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre.............................. 2062
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 837-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2059
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 994-25 du 18 chaoual 1446 (17 avril 2025) portant agrément de la société « SEMILLAS FITO MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes......................... 2063
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 839-25 du 23 ramadan 1446 (24 mars 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.. ..................... 2059
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 995-25 du 18 chaoual 1446 (17 avril 2025) portant agrément de la société « WIFAK AGRI » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes................... 2064